Il fait chaud, et vous voulez construire une piscine pour vous baigner, vous relaxer, agrémenter vos gîtes, votre jardin ou votre maison de vacances. Vous avez choisi votre future piscine, mais ne savez pas comment la déclarer ? Ou peut-être que vous souhaitez connaître les critères de déclaration afin de choisir convenablement votre piscine ? Pas d’inquiétude ! Cet article vous propose un petit décryptage sur la procédure à suivre pour déclarer le bassin de vos rêves.

DÉCLARATION PRÉALABLE, OU COMMENT DÉCLARER SA PISCINE ?

Qu’importe sa taille, sa profondeur et sa matière, déclarer sa piscine fait partie des prérequis pour démarrer les travaux. C’est une tâche à part entière de votre projet qu’il ne faut pas négliger ni oublier, car si votre bassin ne respecte pas les règles d’urbanisme de votre mairie, ils pourront vous le détruire.

Par contre, si l’on déclare correctement sa piscine dans un délai de 90 jours après sa construction, vous bénéficierez d’une exonération de taxe foncière durant 2 ans. Dans le cas contraire, cette exonération vous sera immédiatement retirée.

QU’ENTEND-ON PAR RÈGLE D’URBANISME ?

Encore appelé Plan Local d’Urbanisme (PLU), on y retrouve toutes les règles relatives aux différentes constructions pouvant être réalisées sur la commune. Il urge donc de consulter ce document avant de se projeter dans son projet de piscine. Cette recherche consiste tout d’abord à regarder la carte, et repérer la zone dans laquelle votre parcelle se situe, ensuite consulter le règlement de la zone en question. Il faut noter que le règlement n’est pas le même d’une zone à l’autre et que toutes les piscines ne sont pas soumises à la même déclaration.

Ainsi, pour une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m², une déclaration préalable est nécessaire. C’est également le cas des piscines hors sol notamment lorsqu’elles ont une hauteur supérieure à 1 mètre, même si la surface est inférieure à 10m².

QUEL DOCUMENT POUR DÉCLARER SON BASSIN ?

Qu’importe le cas de figure, les formulaires Cerfa correspondant à votre situation vous indiquent tous les éléments nécessaires pour déclarer votre piscine. Ils sont définis par des numéros et accessibles sur le site du service public. Ces numéros peuvent évoluer en fonction de la dernière version du formulaire, car régulièrement mis à jour par les services étatiques.

Quel que soit l’usage de votre bassin, vous devrez avoir au minimum une barrière de protection, ou un système d’alarme. Vous pouvez également opter pour une bâche ou un système de couverture intégrale afin d’y bloquer l’accès. Pour ce faire, rendez-vous sur le site https://deckindustry.org/ , vous y trouverez tout ce qu’il vous faut !